Archives de la catégorie : Dépôts sauvages

DECHETS – « Floraison printanière » des dossiers de décharge sauvage!

Confinement, mais pas pour les déchets « semés » ici et là en décharges sauvages, et par pour la Commission DECHETS du CADE qui a monté et réactualisé plusieurs dossiers de signalement puisque le CADE a pouvoir de police en la matière! … Lire la suite

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Dépots sauvages de déchets – Un décret, suite à la Loi sur l’Economie circulaire

Décret n° 2020-1573 du 11 décembre 2020 portant diverses dispositions d’adaptation et de simplification dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets Banque des territoires – Gestion des déchets : un décret met la loi Économie … Lire la suite

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Décharges sauvages – Le CADE en vedette dans une B.D.

Voilà quelques piliers du CADE, nos « Vieux fourneaux » en quelque sorte, dont l’action pugnace contre le fléau des dépôts sauvages de déchets est mise en scène. Vous le savez, les signalements pullulent en Pays Basque et Sud-Landes. La revue XXI … Lire la suite

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Décharges sauvages – justice, suite…

A la suite de la récente condamnation de la Société Luzienne de Travaux Publics, la fédération du BTP64 a réagi dans un récent article de presse. Vous trouverez en pièce jointe la lettre ouverte que le CADE lui a envoyée … Lire la suite

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DECHETS DU BTP – une condamnation

Parmi les dossiers que nous transmettons aux services de l’Etat, et qui aboutissent en justice, celui de Tarnos (Landes) et de la Société luzienne de travaux publics nous a beaucoup occupés, ainsi que la Sepanso. A suivre, le dossier complet … Lire la suite

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Un dépôt de déchets du BTP hors contrôle, à Guiche

Le CADE a été interpellé par un de ses adhérents sur des dépôts de terre, mais aussi de blocs de béton et autres déchets du BTP (plastiques, goudron) et dans des volumes de dépôt de terre bien supérieurs à ceux … Lire la suite

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DECHARGES SAUVAGES – Que peut faire un maire… et dernier dossier du CADE

-Alerte – Une mise à jour du CADE sur la commune de St Pée: reportage photographique très intéressant! Dossier St pée 16-2 -Procédures – Le CADE a développé des procédures liant à la fois les habitants, les associations, les Collectivités … Lire la suite

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DECHETS – Dépôts non autorisés et TGAP

ACE Hendaye nous communique un texte – Déchets de dépôts non autorisés et TGAP : enfin le décret…(source: https://blog.landot-avocats.net/2019/11/20/dechets-de-depots-non-autorises-et-tgap-enfin-le-decret/) « Le décret à ce sujet a enfin été pris. Ce texte : 1- précise les conditions dans lesquelles le préfet constate … Lire la suite

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Cartographie des déchets, décembre 2019

Nous avons procédé, en ce mois de décembre 2019, à une nouvelle édition de notre cartographie des déchets qui comporte, évidemment de nouveaux sites et les dossiers associés Vous pourrez vous en assurer en cliquant sur le lien suivant. Mise … Lire la suite

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DECHARGES SAUVAGES – Droit de suite

Dans le DOSSIER Biaudos4décembre2019 , voici les constats que nous pouvons émettre: « Situation générale – A la suite de l’arrêté préfectoral du 12 jv 2018, l’entreprise Irachabal devait dans un délai de 6 mois remettre le site en état. En … Lire la suite

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DECHETS – réponse à un article et conférence de presse

Le CADE passe désormais un temps important en justice, contre les décharges sauvages du BTP. qui polluent eau et sols, pullulent, et telles des verrues défigurent le territoire! Les derniers dossiers: DOSSIER St Pée 15 et St pée 16-1, et … Lire la suite

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DECHARGES SAUVAGES – dossiers du CADE

Comme vous le savez, nous montons et suivons juridiquement de nombreux dossiers dont les associations et habitants nous ont adressé un signalement: voici deux nouveaux dossiers dans ce triste palmarès des communes du Pays Basque et sud-Landes, où les récidives … Lire la suite

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Des riverains contre « la Mer de déchets »

AVEZ-VOUS VU CETTE VIDEO? – Excellent reportage de « C politique », sur les décharges sauvages. A VOIR, VRAIMENT! ➡️ En 15mn, le point est fait, à partir d’un exemple, sur la problématique des déchets, notamment ceux du BTP. Quand on paie … Lire la suite

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Vers une disparition des décharges sauvages?

La reprise des déchets de chantier triés sera gratuite à partir de 2022 Selon l’AFP – «Nous allons rendre gratuite la reprise des déchets de chantier triés à partir de 2022», a indiqué dans un entretien paru dans Le Parisien … Lire la suite

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Décharges sauvages – nouveau dossier

Suite aux signalements (Chemin de la Humère à Bayonne), voici le nouveau dossier d’une décharge sauvage sur une zone naturelle bois classé. Nous espérons la prochaine intervention des Services de l’Etat (DDTM, DREAL) auxquels nous avons transmis ce dossier (voir … Lire la suite

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Remblais, déboisements, dépôts…signalement

Voici un de nos derniers dossiers d’alerte sur le sujet – Dossier parcelle AX 10 Sainte Barbe, à Arcangues – dans notre présentation, une conclusion s’impose : « En conclusion, s’il n’y a pas eu de nouveau dossier déposé, l’activité … Lire la suite

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DECHARGE SAUVAGE – Le béton de Vinci

INDIGNATION – « Le géant du BTP Vinci, visé par une plainte déposée par une association de pêche et de protection de la nature, a reconnu mercredi 24 avril avoir déversé des eaux chargées de résidus de béton sur les berges … Lire la suite

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Droit de suite – déboisement, déchets du BTP et pétition

1- Suite à nos signalements de déforestation en site classé et de dépôt de déchets du BTP, sur un terrain à Bacheforès, voici la réponse de la ville de Bayonne: Document_02042019_1602 2- Le CADE soutient une pétition contre la zone … Lire la suite

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Mise à jour de la cartographie de notre répertoire des déchets

Cartographie des déchets De nouveaux dossiers ont alimenté la cartographie des déchets constituant des décharges sauvages que nous avons répertoriées. Il s’agit, en particulier, d’un dossier à Tarnos (SCI Pilotari) et d’un second à Bayonne (Séqué 3). Consultez, à ce … Lire la suite

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DECHETS – quelques travaux de la Commission du CADE

En documentation, plus bas, un dossier de la    Gazette des communes sur les déchets – par ailleurs,                                                                                                                                                                 voici un point concernant le suivi des déchets du BTP pour lesquels, et parce que les décharges sauvages ont « fleuri » ces dernières … Lire la suite

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